Un nouveau recueil d’actes administratifs a été publié.
Il s’agit du

  • Recueil  NOMINATIFS N°2023-058            Publié le       04/05/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIFS 2023-058

Le recueil est consultable à l’adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/nominatifs-85-2023-058-publie_le_04-05-2023.pdf

A NOTER : l’ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l’adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html