Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-150 Publié le 15/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-150       Publié le       15/09/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   2023-XX

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21895/141375/file/recueil-85-2023-150-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-146 Publié le 14/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-146            Publié le       14/09/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21884/141323/file/recueil-85-2023-146-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
• Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21192/137614/file/recueil-85-2023-142-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-129  Publié le 10/08/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-129            Publié le       10/08/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-129

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21033/136697/file/recueil-85-2023-129-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-122 Publié le 21/07/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-122            Publié le       21/07/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-122

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/20685/134618/file/recueil-85-2023-122-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-121 Publié le 20/07/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-121            Publié le       20/07/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   2023-121

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/20590/134072/file/recueil-85-2023-121-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-120 Publié le 19/07/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-120            Publié le       19/07/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-120

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/20491/133545/file/recueil-85-2023-120-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-117 Publié le 13/07/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-117            Publié le       13/07/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   2023-117

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/20344/132758/file/recueil-85-2023-117-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-116 Publié le 13/07/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-116            Publié le       13/07/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-116

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/20343/132753/file/recueil-85-2023-116-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-113 Publié le 10/07/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-113            Publié le       10/07/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-113

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/20143/131639/file/recueil-85-2023-113-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs