Recueil d'actes administratifs: Recueil N° 2023-163 Publié le: 06/10/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N° 2023-163 Publié le: 06/10/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPÉCIAL N°2023-164 Publié le: 06/10/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPÉCIAL N°2023-164 Publié le: 06/10/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv .fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-162 Publié le 05/10/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-162 Publié le 05/10/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-160 Publié le 02/10/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
Recueil SPECIAL N°2023-160 Publié le 02/10/2023
Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22157/143158/file/recueil-85-2023-160-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv .fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil N°2023-159 Publié le 29/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N°2023-159 Publié le 29/09/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22131/142912/file/recueil-85-2023-159-recueil-des-actes-administratifs.pdf
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPÉCIAL N°2023-156 Publié le 26/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPÉCIAL N°2023-156 Publié le 26/09/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22013/142111/file/recueil-85-2023-156-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv .fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-157 Publié le 26/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-157 Publié le 26/09/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22019/142146/file/recueil-85-2023-157-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil N°2023-150 Publié le 15/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N°2023-150 Publié le 15/09/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : 2023-XX
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A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-146 Publié le 14/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-146 Publié le 14/09/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
• Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21192/137614/file/recueil-85-2023-142-recueil-des-actes-administratifs.pdf
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
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