Recueil d'actes administratifs: Recueil  N° 2023-163 Publié le: 06/10/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N° 2023-163        Publié le: 06/10/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22220/143527/file/recueil-85-2023-163-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPÉCIAL N°2023-164  Publié le: 06/10/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPÉCIAL N°2023-164           Publié le:     06/10/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22244/143783/file/recueil-85-2023-164-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv .fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-162 Publié le 05/10/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-162           Publié le       05/10/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22207/143423/file/recueil-85-2023-162-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-160      Publié le    02/10/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

Recueil  SPECIAL N°2023-160      Publié le    02/10/2023
Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22157/143158/file/recueil-85-2023-160-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv .fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-159 Publié le  29/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-159         Publié le       29/09/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22131/142912/file/recueil-85-2023-159-recueil-des-actes-administratifs.pdfA NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPÉCIAL N°2023-156 Publié le    26/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.Il s'agit du

  • Recueil  SPÉCIAL N°2023-156        Publié le    26/09/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22013/142111/file/recueil-85-2023-156-recueil-des-actes-administratifs-special.pdfA NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.vendee.gouv .fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-157       Publié le 26/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-157       Publié le     26/09/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/22019/142146/file/recueil-85-2023-157-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdfA NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-150 Publié le 15/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-150       Publié le       15/09/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   2023-XX

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21895/141375/file/recueil-85-2023-150-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-146 Publié le 14/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-146            Publié le       14/09/2023
  • Préfecture Vendée

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21884/141323/file/recueil-85-2023-146-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
• Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21192/137614/file/recueil-85-2023-142-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs