Recueil d'actes administratifs: Recueil N°2023-150 Publié le 15/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N°2023-150 Publié le 15/09/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : 2023-XX
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-146 Publié le 14/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-146 Publié le 14/09/2023
- Préfecture Vendée
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
• Recueil SPECIAL N°2023-142 Publié le 04/09/2023
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/21192/137614/file/recueil-85-2023-142-recueil-des-actes-administratifs.pdf
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-129 Publié le 10/08/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPECIAL N°2023-129 Publié le 10/08/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : SPECIAL 2023-129
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-122 Publié le 21/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-122 Publié le 21/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : NOMINATIF 2023-122
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil N°2023-121 Publié le 20/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N°2023-121 Publié le 20/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : 2023-121
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-120 Publié le 19/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPECIAL N°2023-120 Publié le 19/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : SPECIAL 2023-120
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil N°2023-117 Publié le 13/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N°2023-117 Publié le 13/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : 2023-117
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-116 Publié le 13/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-116 Publié le 13/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : NOMINATIF 2023-116
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
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Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-113 Publié le 10/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPECIAL N°2023-113 Publié le 10/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : SPECIAL 2023-113
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
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