Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-105 Publié le  30/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-105            Publié le       30/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   2023-105

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/19868/129942/file/recueil-85-2023-105-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-106 Publié le 30/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-106            Publié le       30/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-106

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/19881/130007/file/recueil-85-2023-106-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-107 Publié le 30/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-107            Publié le       30/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-107

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/19882/130012/file/recueil-85-2023-107-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-104 Publié le  28/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-104            Publié le       28/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-104

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/19781/129445/file/recueil-85-2023-104-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs


Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-099  Publié le 22/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-099            Publié le       22/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   2023-099

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil-des-actes-administratifs_85-2023-099_publie_le_22-06-2023_.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-096  Publié le 22/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-096            Publié le       22/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-096

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil_des_actes_administratifs_nominatifs_85-2023-096_publie_le_22-06-2023_.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-095  Publié le 19/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-095            Publié le       19/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-095

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil_des_actes_administratifs_special_85-2023-095_publie_le_19-06-2023_.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html


Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-094   Publié le       16/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-094            Publié le       16/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-094

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/special-85-2023-094-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html


Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-093 Publié le  16/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-093            Publié le       16/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-093

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/nominatifs-85-2023-093-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html


Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-087   Publié le       08/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

Recueil  N°2023-087            Publié le       08/06/2023
Préfecture Vendée
Titre du recueil :   2023-087
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil-85-2023-087-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html