Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-107 Publié le 30/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-107            Publié le       30/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-107

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/19882/130012/file/recueil-85-2023-107-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-104 Publié le  28/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-104            Publié le       28/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-104

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/19781/129445/file/recueil-85-2023-104-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-099  Publié le 22/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  N°2023-099            Publié le       22/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   2023-099

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil-des-actes-administratifs_85-2023-099_publie_le_22-06-2023_.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-096  Publié le 22/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-096            Publié le       22/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-096

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil_des_actes_administratifs_nominatifs_85-2023-096_publie_le_22-06-2023_.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-095  Publié le 19/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-095            Publié le       19/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-095

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil_des_actes_administratifs_special_85-2023-095_publie_le_19-06-2023_.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-094   Publié le       16/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  SPECIAL N°2023-094            Publié le       16/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   SPECIAL 2023-094

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/special-85-2023-094-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-093 Publié le  16/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-093            Publié le       16/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-093

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/nominatifs-85-2023-093-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-087   Publié le       08/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

Recueil  N°2023-087            Publié le       08/06/2023
Préfecture Vendée
Titre du recueil :   2023-087
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/recueil-85-2023-087-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  spécial N°2023-86  Publié le     07/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  spécial N°2023-86            Publié le     07/06/2023

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/special_85-2023-086_publie_le_07_06_2023.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-085   Publié le 07/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

  • Recueil  NOMINATIF N°2023-085            Publié le       07/06/2023
  • Préfecture Vendée
  • Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-085

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

nominatif 85 2023 085 publie le 07 06 23

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane