Enquête publique - Extension du cimetière
La Commune des Landes-Genusson engage l’extension de son cimetière communal. Une enquête publique préalable se tiendra du 4 mars 2024 à 14h00 au 19 mars 2024 à 16h00.
Les permanences du commissaire enquêteur se tiendront en Mairie, salle du Conseil Municipal :
- Le 4 mars 2024 de 14h00 à 16h00,
- Le 19 mars 2024 de 14h00 à 16h00.
Le dossier est consultable en Mairie pendant toute la durée de l’enquête aux heures d’ouverture (10h00 à 12h00 du lundi au vendredi), en format papier et numérique.
Pour consulter le dossier, voici les différents documents :
231013-NOTICE ENQUETE PUBLIQUE-2
étude hydrogéologique extension
DEL_2023_143-annexe-tamponne-1
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-122 Publié le 21/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-122 Publié le 21/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : NOMINATIF 2023-122
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil N°2023-121 Publié le 20/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N°2023-121 Publié le 20/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : 2023-121
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-120 Publié le 19/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPECIAL N°2023-120 Publié le 19/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : SPECIAL 2023-120
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil N°2023-117 Publié le 13/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil N°2023-117 Publié le 13/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : 2023-117
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.f r/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-116 Publié le 13/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-116 Publié le 13/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : NOMINATIF 2023-116
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-113 Publié le 10/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPECIAL N°2023-113 Publié le 10/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : SPECIAL 2023-113
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil SPECIAL N°2023-112 Publié le 07/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil SPECIAL N°2023-112 Publié le 07/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : SPECIAL 2023-112
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
Recueil d'actes administratifs: Recueil NOMINATIF N°2023-111 Publié le 07/07/2023
Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du
- Recueil NOMINATIF N°2023-111 Publié le 07/07/2023
- Préfecture Vendée
- Titre du recueil : NOMINATIF 2023-111
Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
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