Uncategorized

Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-094   Publié le       16/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  SPECIAL N°2023-094            Publié le       16/06/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   SPECIAL 2023-094

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/special-85-2023-094-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-093 Publié le  16/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  NOMINATIF N°2023-093            Publié le       16/06/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-093

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/nominatifs-85-2023-093-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  spécial N°2023-86  Publié le     07/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  spécial N°2023-86            Publié le     07/06/2023

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :
https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/special_85-2023-086_publie_le_07_06_2023.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-085   Publié le 07/06/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  NOMINATIF N°2023-085            Publié le       07/06/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-085

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

nominatif 85 2023 085 publie le 07 06 23

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-075 Publié le  22/05/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  NOMINATIF N°2023-075            Publié le       22/05/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-075

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/nominatifs-85-2023-075-publie_le_22-05-2023.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  N°2023-074 Publié le 17/05/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  N°2023-074            Publié le       17/05/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   2023-074

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/85-2023-074-recueil-des-actes-administratifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  SPECIAL N°2023-072   Publié le       16/05/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  SPECIAL N°2023-072            Publié le       16/05/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   SPECIAL 2023-072

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/special-85-2023-072-publie_le_16-05-2023.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.htm

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-071 Publié le 15/05/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  NOMINATIF N°2023-071            Publié le       15/05/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-071

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/nominatifs-85-2023-071-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane

Recueil d'actes administratifs: Recueil  NOMINATIF N°2023-071 Publié le       15/05/2023

Un nouveau recueil d'actes administratifs a été publié.
Il s'agit du

• Recueil  NOMINATIF N°2023-071            Publié le       15/05/2023
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil :   NOMINATIF 2023-071

Le recueil est consultable à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/nominatifs-85-2023-071-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf

A NOTER : l'ensemble des RAA peuvent être consultés sur le site internet de la préfecture de la Vendée.
Ils sont consultables et téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.vendee.gouv.fr/r ecueil-des-actes-administratifs-2023-r1276.html

by Stephane